Le Plan Local d'Urbanisme

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 Sur cette page consacrée au Plan Local D'Urbanisme (PLU) vous pouvez consulter tous les documents en rapport avec ce plan.

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Seconde modification  du Plan Local d’Urbanisme - Septembre 2018

cliquez sur l'image pour accéder au document format pdf

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Notice de modification du PLU

Orientations d'Aménagement et de Programmation

 (Zones AU1, AU3a, AU3b, AU4, AU5, AUl/NI)

Règlement d'urbanisme

Zonage 2500ème

Zonage 5000ème

Zonage 5000

Liste des emplacements réservés

Liste des Servitudes d'Utilité Publique

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Evaluation environnementale du projet PLU

Orientations d’aménagement et de programmation

Orientations d’Aménagement et de Programmation

(PAE du Roubié - Zones AUE1 et AUE2)

Arrêté d'approbation du PPRI de Pinet

PPR Inondations de Pinet - Rapport de présentation

PPR Inondations de Pinet - Règlement

Aléa Pinet

Annexe Pinet

Schéma directeur d'assainissement : zonage

cliquez sur les textes en italique pour accéder aux infos

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Plan Local d’Urbanisme (avril - mai 2016)

Avis d'enquête publique

Règlement d'urbanisme

Notice de présentation du PLU de Pinet

Zonage et réservations

Rapport du Commissaire Enquêteur

cliquez sur les textes en italique pour accéder aux infos

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